Registre de santé et sécurité au travail

Registre de santé et sécurité au travail Réf : XH-RSST

Registre avec 20 triplicatas autocopiants numérotés

Il permet de satisfaire aux exigences du Code de la Fonction Publique ( art 3-1 du décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié par le décret N° 2012-170 du 3 février 2012 ) et de la circulaire du 12 octobre 2012

Ce document contient les observations et suggestions des agents relatives à la prévention des risques professionnels et à l'amélioration des conditions de travail

Read Reviews Write Review
35,00 €
HT
42,00 €
TTC
XH-RSST

14 autres produits dans la même catégorie :

Registre - Hygiène et sécurité
quickview Aperçu rapide
wishlist-outline Add to wishlist

Réf. : XH-RHS
27,00 €
32,40 €

Satisfait aux exigences : des articles L4612- à L4612-3 du Code du travail relatif à l'analyse des risques réalisée par le CHS et le CHSCT (Comité d'hygiène et de sécurité) ; de l'article 13 du décret n° 95-680 du 9 mai 1995 relatif à l'hygiène et la sécurité du travail et la prévention médicale dans la fonction publique ; du décret n°93-605 du 28 mars...

Registre des dangers graves et imminents
quickview Aperçu rapide
wishlist-outline Add to wishlist

Réf. : XH-RDGI
27,00 €
32,40 €

Une page par constat, 39 constats possibles - N° du constat- Date et heure du constat- Lieu du constat- Description de danger grave et imminent constaté- Nom du ou des agents exposés au danger constaté et visa- Nom et fonction du représentant de l'autorité qui a été alerté et visa- Mesures prises- Visas (autorité compétente ou représentant, agent(s)...

Registre d'accessibilité des personnes handicapées en ERP
quickview Aperçu rapide
wishlist-outline Add to wishlist

Réf. : XH-RACCESS
27,00 €
32,40 €

Le registre d'accessibilité des personnes handicapées en ERP tient compte de l'arrêté du 8 décembre 2014 relatif à l'accessibilité aux personnes handicapées Il est le complément du registre de sécurité incendie. C'est un outil indispensable pour réaliser un auto-diagnostic de manière simple, efficace et sans risque d'oubli essentiel Le registre public...

KD-RHPERS product-img
quickview Aperçu rapide
wishlist-outline Add to wishlist

Réf. : KD-RHPERS
27,50 €
33,00 €

Conforme aux exigences du Code du travail Contenu du registre du personnel (nom et prénom, nationalité, date de naissance, sexe, emploi, qualification, dates d’entrée et de sortie de l’établissement.) Le personnel doit être inscrit en respectant l'ordre chronologique d’embauchage et de façon indélébile. 44 pages

Registre des exercices d'évacuation
quickview Aperçu rapide
wishlist-outline Add to wishlist

Réf. : XH-REXERC
27,00 €
32,40 €

Registre d'application du Code du travail et du règlement de sécurité des établissements recevant du public spécialement conçu pour la réalisation et le suivi des exercices d'évacuation dans les établissements d'enseignement (ERP type R) Ce registre permet de noter tous les événements et tous les éléments qui concourent lors d'un exercice d'évacuation et...

Registre de sécurité des équipements sportifs
quickview Aperçu rapide
wishlist-outline Add to wishlist

Réf. : XH-RES
29,00 €
34,80 €

Registre d'application du décret n°96-495 du 4 juin 1996 fixant les exigences de sécurité auxquelles doivent répondre les cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et en salle et les buts de basket-ball Ce registre satisfait de plus aux exigences de sécurité imposées par l'article L221-1 du code de la consommation Il doit être tenu à la...